Brouillon à faire valider par un juriste
Ce texte n'a pas encore de valeur contractuelle. Les mentions « À COMPLÉTER » seront renseignées avant la publication de l'application.
Mentions légales
Dernière mise à jour : 13 octobre 2026
Éditeur
- Éditeur : Simon Marsault, exploitant la marque Arlette
- Forme juridique : Entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise
- Adresse : 6 rue de la Combe, 16440 Nersac, France
- SIREN : 892 534 033
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Directeur de la publication : Simon Marsault
- Contact : contact@arlette.tech
Hébergement
Site et back-office : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (serveurs utilisés en région Paris). Données de l’application : Supabase, région Union européenne (Paris).
Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.